Crédits et mentions légales
1. L'éditeur du site est l'Association des Producteurs Fermiers de Tullins, dont le siège social est situé chez Mr Jean-Paul Reymond route du col de Parménie 38210 Tullins. Le Directeur de la Publication est Mme Avril Desplanches, membre de l'Association.
2. L'hébergeur du site est la société 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines.
3. L'utilisation de ce site implique l'acceptation sans réserve des conditions qui suivent.
4. Ce site n'est pas un site marchand.
5. Les informations diffusées sur ce site sont actualisées et vérifiées périodiquement. Elles n'ont cependant pas un caractère contractuel ; en conséquence, la responsabilité de la société éditrice et/ou de ses représentants ne pourra être recherchée en cas d'inexactitude ou d'omission. - Ce site comporte des liens vers d'autres sites. La société éditrice n'est pas responsable des informations et contenus des sites pour lesquels un lien est proposé. - La société éditrice n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable. Pour créer un lien, déposer une demande de contact sur le site.
6. L'ensemble du contenu de ce site est protégé par le droit d'auteur. En conséquence, la reproduction de tout ou partie du contenu de ce site est interdite sans l'autorisation préalable et écrite de l'auteur.
7. Il est strictement interdit à l'utilisateur de télécharger, d'afficher, de transmettre par e-mail ou de reproduire, en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit le contenu de ce site à des fins autres que privées sauf accord exprès, préalable et écrit de l'éditeur.
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11. L'utilisateur est informé que l'éditeur peut être amené à transmettre toute information collectée sur ce site, à des tiers tels que des sociétés de services ou des partenaires commerciaux.
12. L'utilisateur peut exercer auprès de l'Association, son droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles le concernant (article 34 de la loi "informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978). Il peut de même s'opposer à la diffusion sur Internet ou à la transmission à des tiers de ces mêmes données (article 26 de la loi "informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978).
13. Tous droits réservés. La reproduction de tout ou partie du matériel contenu sur ce site est interdite sans l'autorisation écrite de l'auteur.
14. Ce site est soumis aux lois et règlements français.
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